Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COMÉDIE-FRANÇAISE, Etablissement public local à caractère industriel ou commercial

Numéro de dépôt :
4200274
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2025
Marque en couleurs, figurative de COMÉDIE-FRANÇAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2015 par la société COMÉDIE-FRANÇAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la société COMÉDIE-FRANÇAISE domicilié(e) Place Colette - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 977 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIDE LOYRETTE NOUEL A.A.R.P.I., M. Olivier Cousi domicilié(e) 22 cours Albert 1er - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200274.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.

COMÉDIE-FRANÇAISE a également déposé les autres marques suivantes : COMEDIE FRANCAISE , COMEDIE FRANCAISE 1680 , COMÉDIE-FRANÇAISE , COMÉDIE-FRANÇAISE 1680 , COMEDIE FRANCAISE


COMÉDIE-FRANÇAISE, Etablissement public local à caractère industriel ou commercial - Place Colette - 75001 - Paris - France - SIREN 302977145


GIDE LOYRETTE NOUEL A.A.R.P.I., M. Olivier Cousi - 22 cours Albert 1er - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, billets [tickets], livres, revues [périodiques] ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; recherche de parraineurs ;

Education, formation ; divertissement ; activités culturelles ; production et représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; institution d'enseignement ; éditions de livres, revues, spectacles ; publication de livres ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, de décors de théâtre et d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables à des fins culturelles ou éducatives ; micro-édition ; microfilmage ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles.